Bruno Coutier

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bruno COUTIER
vice-président au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
président assesseur à la cour administrative d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour administrative d'appel de Toulouse
date_debut="2024-09-01"
cour_administrative_appel="Toulouse"
president
JORFTEXT000049192885(source JORF)
mutation
25 Février 202425/02/2024
De: Bruno COUTIER
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2022-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000046131941(source JORF)
cessation de fonction
03 Août 202203/08/2022
De: Bruno COUTIER
premier conseiller au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2022-09-01"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
president
JORFTEXT000045911866(source JORF)
nomination
15 Juin 202215/06/2022
De: Bruno COUTIER
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président au titre de l'année 2022 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
22 mars 2022
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000045523474(source JORF)
inscription
07 Avril 202207/04/2022
De: Bruno COUTIER
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Toulouse
Tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Cour administrative d'appel de Toulouse
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="2022-02-01"
cour_administrative_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000045122958(source JORF)
désignation
05 Février 202205/02/2022
De: Coutier (Bruno)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000043416723(source JORF)
mutation
25 Avril 202125/04/2021
De: Coutier (Bruno)
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
cour_administrative_appel="Marseille"
JORFTEXT000032587647(source JORF)
mutation
27 Mai 201627/05/2016
De: Coutier (Bruno)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2015-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000030954869(source JORF)
intégration
31 Juillet 201531/07/2015
De: Coutier (Bruno)
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2011-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000024270614(source JORF)
affectation
29 Juin 201129/06/2011
De: Coutier (Bruno)
directeur d'hôpital
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000023571532(source JORF)
nomination
13 Février 201113/02/2011
De: Coutier (Bruno)
Objet:
directeur d'hôpital
Groupe:
Direction d'hôpital
JORFTEXT000023571532(source JORF)
détachement
13 Février 201113/02/2011
De: Coutier Bruno
directeur adjoint à l' Assistance publique- hôpitaux de Paris (Paris), mis à disposition
Objet:
au titre de 2008 au tableau d' avancement à la hors- classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l' article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86- 33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnels de direction des établissements
JORFTEXT000018768442(source JORF)
inscription
07 Mai 200807/05/2008
De: Coutier (Bruno)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000444574(source JORF)
inscription
15 Janvier 200515/01/2005
De: Coutier (Bruno)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
aux stagiaires
sortis en 2000 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole
JORFTEXT000000219819(source JORF)
diplome
25 Novembre 200025/11/2000
De: Coutier (Bruno)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
attaché de direction à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
date_debut="1998-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000387995(source JORF)
titularisation
13 Mars 199813/03/1998
De: Coutier (Bruno)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 419, sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices, les personnels ci-après désignés
Groupe:
École des hautes études en santé publique
date_debut="1996-01-01"
ecole
JORFTEXT000000558728(source JORF)
nomination
16 Mars 199616/03/1996
De: Coutier (Bruno)
Objet:
au titre de 1995 au concours d'accès au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe, organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours interne
Groupe:
École des hautes études en santé publique
ecole
JORFTEXT000000738967(source JORF)
admission
17 Janvier 199617/01/1996
De: Coutier (Bruno)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1995
Candidats de la deuxième catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="deux ans"
ecole
JORFTEXT000000188936(source JORF)
admission
15 Août 199515/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.